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Les revues en ligne. Recherche et politique des images

Maddalena Parise et Tania Vladova

« Jamais dans notre histoire la partie « possédée » de notre « culture » n'a été aussi importante comme aujourd'hui. [...] Alors qu'Internet présente quelque chose de nouveau et de fantastique, notre gouvernement, poussé par les médias à répondre à cette « chose nouvelle », est en train de détruire quelque chose de très ancien. Plutôt que comprendre les changements que permet Internet, et au lieu de laisser au « sens commun » le temps de trouver la meilleure réponse possible, nous laissons ceux qui sont le plus menacés par ces changements user de leur influence pour changer la loi. Et bien plus, pour changer quelque chose de fondamental concernant notre identité. »
Lawrence Lessig, Free Culture.How Big Media Uses Technology and the Law to Lock Down Culture and Control Creativity, The Penguin Press, 20041

La problématique sur les droits des images et sur l'élaboration d'une charte les concernant a rapidement trouvé un terrain d'expression dans un séminaire organisé par Images Re-vues. La séance s'intitulait « Droit d'image, droits à l'image : sur la reproduction et l'usage des images dans la recherche scientifique ». Un débat entre l'avocat Emmanuel Pierrat et André Gunthert a mis en évidence la nécessité de prendre en compte les difficultés juridiques auxquelles est confrontée la recherche aujourd'hui et le conflit grandissant entre les lobbies industriels et la possibilité de publier en ligne des revues scientifiques.

Plusieurs problèmes ont surgi dans ce débat : Comment faire face à la question de l'obtention des droits ? Comment concilier la recherche scientifique avec les coûts très élevés et le contrôle sur l'image que les institutions et les détenteurs des droits imposent ? Ou encore, quelle position prendre au sein de l'actuel débat juridique sur les images ?

Le travail sur les images, au cœur de notre revue, nous contraint à nous interroger sur le statut juridique et le fonctionnement des images sur le web. Ces préoccupations s'inscrivent dans le vaste débat sur les droits d'auteur et, plus particulièrement, sur les droits d'image, qui secouent actuellement la communauté des auteurs et chercheurs. Ceux-ci doivent se soumettre à des pratiques juridiques qui échappent à leur contrôle.

Le régime juridique des publications des images en ligne, en dépit de l'abondante jurisprudence, est à peine en instance de réglementation. Alors même que le CNRS nous encourage à utiliser l'Internet comme support éditorial, les institutions qui possèdent les oeuvres et les droits sur les images et leur reproduction ont, face à l'Internet, une politique qui s'avère fort restrictive pour notre travail. Le cas de la Bibliothèque Nationale de France est exemplaire du fait que la seule norme pour obtenir des tarifs réduits en ce qui concerne les droits des images est le tirage plus ou moins élevé des éditions, critère qui est complètement caduque en ce qui concerne les publications électroniques.

Pour vous donner une idée du flou juridique qui persiste, nous avons choisi de développer un cas pratique : celui de la Direction Générale du Ministère du Patrimoine de Florence. Le document qu'elle nous a envoyé nous autorisant à publier en ligne deux portraits ne mentionne en aucune manière les droits de publication relatifs au cliché qui reproduit les tableaux originaux et ne nous concède - paradoxe significatif -, que le droit patrimonial. En termes strictement juridiques, ce document ne donne que la permission d'entrer aux Offices... La direction générale des Offices redirige ainsi ses clients d'une façon non officielle vers l'agence privée « Scala », qui propose des prix très élevés et ne reconnaît pas d'exceptions en ce qui concerne les revues universitaires ou scientifiques. Ces conditions témoignent d'une incohérence entre la gestion du patrimoine historique et artistique et la nécessaire diffusion de la recherche.

Ce qui oriente le débat aujourd'hui, comme le montre clairement le projet de loi « Droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information » (DAVDSI), examiné en 2001 par la commission de la Communauté européenne, sont les différents intérêts économiques liés à l'industrie culturelle. L'adaptation française de la loi européenne qui devait être approuvée à la fin de décembre 2005, était symptomatique d'un certain esprit de « protectionnisme » en ce qui concerne la société de l'information. Ce projet arrivait à mettre en péril jusqu'au droit à la copie privée, en traitant toute reproduction d'œuvres originales sur le net comme de la contrefaçon, sans prendre en compte l'exception pédagogique à des fins d'enseignement et de recherche. Grâce à une mobilisation d'enseignants, archivistes, bibliothécaires et chercheurs, le projet de loi a été modifié en faveur d'une politique moins protectionniste.

Le 9 mars dernier ont été publiés les accords sectoriels conclus entre le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et les sociétés de gestion des droits dans les secteurs de la musique, de l'audiovisuel, de la presse, des arts visuels et de l'écrit. Le ministère de la culture impose - nouveau revirement - l'application d'un droit contractuel au sein des lycées et des facultés, qui transforme les contenus d'enseignement et de recherche en marchandises. Face à un retour de la situation antérieure, l'idée d'une pétition contre l'incongruité de ces accords sectoriels a été relancée, idée que tout notre comité de rédaction soutient.

Toutes ces questions rendent impérative la rédaction d'une charte des publications scientifiques en ligne. Cette initiative s'est concrétisée en février 2006 à la fondation Querini Stampalia à Venise, où s'est tenu le cinquième volet du colloque « Luminar »2 dédié aux expériences éditoriales et aux perspectives ouvertes par le web aux revues scientifiques en ligne. Conçu et organisé sous la bannière de la revue Engramma (Institut universitaire d'architecture de Venise), ce colloque a fait naître l'idée d'une association de plusieurs revues, en vue de la création d'une charte qui puisse réglementer l'usage des images en ligne, dans des revues scientifiques. Parmi ces revues figurent, entre autres : Reti Medievali3, Engramma4, Lux Flux5. Par ailleurs, la revue Image&Narrative s'est également jointe à l'initiative.6

La croyance selon laquelle Internet est un univers où tout est gratuit et que l'expression sans limites y est parfaitement autorisée reste fort répandue aujourd'hui. Nous savons pourtant qu'il s'agit là d'un mythe. Nos réflexions ne vont pas dans le sens d'une piraterie sauvage, mais tout simplement dans le sens du libre exercice de la recherche scientifique, d'une recherche qui puisse bénéficier de toutes les avancées offertes par le progrès technologique aujourd'hui.

Cependant, dans le contexte des nouvelles dispositions légales, il se peut que nous soyons contraints de revenir aux anciennes reproductions en noir et blanc et de rendre quelque peu ironiquement hommage à ces « maudits originaux en couleurs » dont parlait Panofsky. Nous rappelons ces mots du grand iconologue, car ils nous aident à réfléchir sur le paradoxal éloignement de l'original comme une des conséquences de la grande fidélité de reproduction permise par le numérique. De la fidélité excessive à la copie aux dispositions juridiques qui règlent les droits de reproduction, cette page nous donne l'occasion d'interroger l'identité même des publications scientifiques en ligne.